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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bazin, de, Claude// 16610131(02)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Il a été prié de donner, comme juge par commission au fait des gabelles, des commissions à envoyer dans tous les diocèses pour faire informer des abus commis par les fermiers et gardes des gabelles

Bazin, de, Claude// 16610131(03)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610201(04)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610201(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610225(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610303(02)
Titre : Monsieur de Bezons//
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610329(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant de justice

Bazin, de, Claude// 16610329(06)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610330(10)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610406(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610407(04)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant ; il reçoit 1 800 l. pour ses appointements sur le fonds de 200 000 l. des garnisons

Bazin, de, Claude// 16610408(01)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610409(05)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610410(06)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant

Bazin, de, Claude// 16610410(07)
Titre : Monsieur de Bezons//
Précision : *

Bazin, de, Claude// 16610410(13)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Intendant ; les Etats lui accordent une gratification de 7 000 l.

Bazin, de, Claude// 16610410(18)
Titre : Monsieur de Bezons
Précision : Il a enquêté sur les abus du sieur de Manse, directeur des gabelles, au temps où il avait une commission de juge souverain au fait des gabelles, la cour des Aides de Montpellier étant alors destituée de sa juridiction